Mentions légales

Informations légales

MES INSTANTS PHOTOS est exploitée par la société MES INSTANTS PHOTOS, immatriculée sous le numéro 7500656330001875006563300018.


Directeur de publication

Le directeur de la publication du site L'ATELIER est Bonjour Success, agissant en qualité d'agence de communication.


Contact

Pour toute question ou information, veuillez nous contacter :




Hébergement

Le site MES INSTANTS PHOTOS est hébergé par Duda.com.



Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Internet, incluant sans s'y limiter les textes, images, vidéos, logos et éléments graphiques, sont la propriété exclusive de MES INSTANTS PHOTOS ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.



Collecte de données personnelles

MES INSTANTS PHOTOS est susceptible de collecter des données personnelles lors de la navigation sur son site internet. Ces données sont utilisées dans le respect de la législation en vigueur et dans le cadre de notre politique de confidentialité.



Droits d'auteur

Les éléments publiés sur ce site sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.


Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur à Saint-Martin. Tout litige relatif aux présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Saint-Martin.




Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 15/03/2024.